Introduction.

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Comment l’empire Romain, regroupant 80 millions d’individus divisés en près de 30 nations sur un territoire couvrant l’Europe et l’Orient réussi à maintenir l’ensemble ? Si l’armée peut paraitre comme une réponse séduisante, elle ne suffit pas à expliquer la durée : nombreux sont les empires fondé sur la domination par les armes qui n’ont pas tenus (Perse, Alexandrin, etc.), celle-ci n’amenant qu’à l’assimilation. Rome, au contraire, est passée par l’intégration, sa République conservant à chaque peuple sa « libertas » au sein d’une autorité étatique. L’imperium ayant donné d’abord naissance à une politique d’exploitation coloniale canalisant vers la capitale la richesse des territoires conquis, il change, en 212 (nationalisation de tous les habitants) vers une d’assimilation, le point de rupture étant l’avènement du régime impérial au 1er siècle avant notre ère. Ce qui était un territoire militairement contrôlé va devenir un « état », sorte d’entité politique régie par « l’imperium romanum » qui cependant, ne deviendra jamais un corps homogène mais bien une congrégation de cités jalouses de leur particularisme et indépendance. Comment fédérer alors ces milliers de cités en un ensemble cohérent sans que tout ne sombre dans le chao une fois la conquête achevée ? En trouvant, dans ce gouvernement municipal, un point de référence, le droit et la religion (culte à l’empereur). Tite-Live, travaillant pour la légitimation du pouvoir d’un seul d’Octave, invente le récit de la fondation légendaire de Rome en 753 par Romulus, créateur du Sénat, de l’armée et de la séparation entre plébéiens et patriciens. Plus certainement, l’on pense qu’elle a été créé au 7e siècle à partir d’une fédération de villages d’agriculteurs laquelle sera sous domination d’un pouvoir royal étrusque jusque vers -500 après quoi la conduite des affaires publiques sera rendue au peuple (en réalité confiée à une aristocratie). Au -2è siècle une importante crise se produit du fait de l’inégalité de répartition des richesses : Rome s’étant largement étendue, l’organisation municipale ne bénéficie qu’à une petite caste de citoyens profitant des alliés de l’empire lesquels supportent tous les efforts. Entre le 3e siècle et le 6e (mort de justinien), le centre de l’empire bascule vers Constantinople, c’est une période de tentative de restauration du pouvoir impérial par l’usage, notamment, du droit pour construire l’unité perdue depuis la bipartition de l’état.

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Chapitre premier : du Latium à l’ensemble du monde méditerranéen.

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I) La Cité royale (VIIIe-VIe siècle).

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                A) L’organisation gentilice.

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Succédant à Romulus, se suivent quatre rois mêlant légende et réalité : Numa (organisateur du culte et du calendrier), Tullus Hostilus (conquérant du sud du Latium) et enfin Ancus Martius (batisseur des grands travaux). Après cela, les étrusques conquièrent la ville pour la garder durant trois règnes : Tarquin l’Ancien, Cergius Tullus et Tarquin le Superbe. A l’origine, la fédération s’organisant autour des sacrifices sur les monts Albains est dominée par deux institutions : les Gentes et la Royauté fédérale. Le roi, quant à lui est aidé par un Sénat et les Curies. La gens (les gentes), désigne la réunion de familles alliées par la croyance ne un ancêtre légendaire commun placée sous l’autorité d’un pater patres (ou princeps). Celle-ci détient ses moyens de subsistances et ses usages (mores gentis). Les isolées connaissant une existence précaire, ils se constituent clients des gens puissantes qui, en échange de leur obéissance et de journées de travail, leur assure vivre et protection (militaro-juridique). Les deux groupes ne se mélangeant pas. Sous la République cet atout sera très utilisé (chaque client garantissant une voie).

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                B) La royauté fédérale.

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                                1) La désignation du Roi

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Le VIIIe siècle avant notre ère correspond à un tournant important dans l’organisation sociale de ceux qui vivent sur le site de la future Rome. Au sein de ces communautés , un groupe économiquement privilégié apparait, ce groupe forme d’abord une aristocratie et deviendra plus tard une noblesse. Cette aristocratie doit sa fortune à ses exploitations agricoles gigantesques, un clivage important se fait jour entre d’un côté cette aristocratie foncière et d’autre part les membres de la gens qui possèdent peu ou pas de terre. Dans le courant du -8e siècle, les membres les plus riches de ces gentes s’associent, ils se dotent d’un conseil fédéral qui donnera naissance à un Sénat et se donnent un Roi.

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                                1) La désignation du Roi.

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Mêlant à la fois politique et religieux, le Roi est désigné par les patres qui lui délèguent l’auspicium, pouvoir d’interroger les dieux sur ce qui est fas et nefas en observant le vol des oiseaux. En pratique le Roi est leur créature, cela étant symbolisé par la cérémonie du Regi Fugium (fuite du roi) durant laquelle, une fois par an, le Roi quitte la ville pendant 3 jours durant lesquels l’auspicium est redonné aux patres. Institution fondamentale, les romains l’usaient avant chaque prise de décision pour obtenir l’assentiment divin. Durant l’interrègne chacun des patres détient à son tour, pendant 5 jours, la plénitude des pouvoirs que détenait le Roi jusqu’à ce qu’un nouveau soit désigné.

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                                b) La fonction royale.

 

A la fois prêtre, général et juge, ce sont cependant les patres qui commandent réellement. En tant que juge il est en charge des crimes portant atteinte à l’organisation de la communauté : la trahison (pervuelio) et le meurtre d’un pater (parricidium). Les règles de la justice privée rendue par les gentes sont, quant à elles, tirées des mœurs (mores) provenant probablement de la religion.

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                                c) Les auxiliaires du Roi.

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                                                i) Le Sénat.

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Soi-disant créé par Romulus, celui historique primitif devait sans doute ressembler à une Cour féodale laquelle, toutefois, précederait à l’institution royale, cela légitimant sa domination sur celui-ci.

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                                                ii) Les curies.

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Selon la légende, Romulus aurait divisé son peuple en trois tribus : les Ramnes, les Tities et les Luceres qui, à leur tour donnent chacune naissance à 10 curies intégrant chaque individu selon son lieu de résidence. Ce termes évoluera pour donner quirite, citoyen romain, en opposition au pérégrin et à l’esclave. Réunies, ces curies forment l’assemblée curiale, première assemblée politique. Destinée à entendre les communications du roi et compétente pour des actes du droit privé intéressant la famille en matière d’adoption ou de testament, celle-ci reste en principe inactive à moins d’être sollicité par les pater patres. A la fin du VIIe siècle, au moment de la naissance de Rome, l’aristocratie des patres dominant l’ensemble des institution va poursuivre son renforcement en créant un Conseil fédéral dans lequel elle fait triompher ses prétentions à l’hérédité. Monopolisant les postes à responsabilité, elle se désigne comme patrici (patriciens, descendants des patres).

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II) Rome au temps des étrusques (620-509)

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                A) La fondation de Rome.

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Peuple de commerçant prenant pied sur les côtes est italiennes vers le -10e siècle, ils vont peu à peu s’enfoncer vers les terres pour arriver, au -VIIe siècle, au sud du Latium. Eduqués politiquement, ils sont habitués au gouvernement polyade (de la cité) monarchique. Le rôle sera fondamentale pour les romains, ceux-ci leur reprenant tant l’écriture que la construction en dur, les temples ou encore le cadastre. Avec eux, Rome quitte la fédération de villages pour une véritable ville. Entourée du pommerium, limite physique séparant pouvoir civil, imperium domi (domestique) de celui militaire, imperium militae. En son sein on trouve le forum (boutiques), le comitium (assemblée politique et tribunal en plein air) et l’auguraculum (là ou sont prises les auspices).

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                B) La Royauté étrusque.

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La réorganisation politique se fait au profit du pouvoir royal en mettant à l’écart l’oligarchie gentilice, celui-ci exerce directement le pouvoir souverain : « l’imperium » (lequel, avec l’expansion territoriale sera importée dans toutes les provinces étrangères de l’imperium romanum). Définit seulement au Ier siècle, l’expression ultime de ce pouvoir mêlant civil et militaire est le droit de coercition que le Roi peut exercer sur ses concitoyens (allant jusqu’à la mise à mort sans procès). Baigné de symboles, son titulaire porte un manteau écarlate et est accompagné de Licteurs, personnel administratif porteurs des « faisceaux », marques du droit donner la mort. Les étrusques organisent une séparation stricte par le pommerium, frontière physique entourant Rome au sein de laquelle s’exerce l’imperium civil, essentiellement juridictionnel, et au-delà, l’imperium militaire, essentiellement armé. L’expression des deux relève de règles auspiciales différentes, la prise d’auspice dépendant désormais directement du roi et non plus des patres.

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                C) La naissance d’une noblesse contestée.

 

S’inspirant du modèle grec des hoplites, Servius Tullus (-578 à -535) réorganise l’armée selon l’idée que les soldats doivent fournir eux même leur propre matériel militaire. L’adoption du modèle hoplitique a plusieurs conséquences :

• Le type gentilice (pater suivi de ses clients) est condamné.

• Les riches s’équipant mieux, la nouvelle technique militaire implique un classement censitaire des individus.

• Crée un déséquilibre, le poids des sollicitations de combattre repose sur les riches et exclus, tant des devoirs, que des potentiels bénéfices ceux qui n’ont les moyens de s’équiper.

 

Pour compenser, Tullus fait rejaillir ces réformes sur l’organisation même du populus (peuple romain composé des citoyens) :

• Mise en place du principe timocratique par le système de vote des « comice centuriates » : basé sur une répartition des citoyens en 193 centuries regroupées en 5 classes, la première en comptant 98 dont 18 équestres (romains les plus riches se battant à cheval), les 2e, 3e, 4e et 5e 90 et enfin la « hors classe », 5. Dans ce système, les plus riches votant en premier et le vote s’arrêtant dès que majorité était atteinte, ceux à qui l’on demandait le plus de charge militait était accordé le plus de pouvoir politique.

• Mise en place de la « comice tribute », système de vote divisant le populus selon leur domicile en 31 tribus rustiques et 4 urbaines (inégales en population). En apparence le système semble plus démocratique et moins favoriser les riches que le premier.
   

Dans cette Rome royale, le pouvoir et le gouvernement ne sont pas les affaires du peuple mais exclusivement du Roi. Ce n’est pas une République mais bien une Tyrannie, laquelle prendra fin sous Tarquin le Superbe par une révolution en -509.

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III) La cité Républicaine, de -509 à -340.

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Durant le premier siècle et demi de son existence, la République s’affaire à stabiliser sa constitution et équilibrer les opposition patricio-plébéiennes. Cela expliquant que sa puissance militaire demeure régionale, celle-ci se concentrant sur l’élaboration de son régime politique.

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        A) De la monarchie à la république.

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Selon les historiens antiques, Tarquin aurait gouverné par la terreur, cela donnant naissance à une révolte générale. Récit anachronique sans doute inspiré des guerres civiles de la fin de la République, l’on s’aperçoit que dans tout le Latium les pouvoirs viagers sont remplacés par des magistrales. Les patriciens, descendants des patres, ont sans doute joué un rôle. Ceux-là monopolisèrent en effet progressivement les postes militaires à responsabilité concédés au départ exceptionnellement. De ces commandements militaires, apparait la première magistrature romaine, le « Consulat ». Ce changement de régime politique aura à Rome trois conséquences :

• Confiscation du Consulat par l’aristocratie.

• S’accompagne d’une grave crise économique à partir de -480 provoquant l’endettement massif des citoyens les plus pauvres.

• S’accompagne d’une crise sociale durant le 5e siècle marquée par une opposition entre patriciens et plébéiens.

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B) La République consulaire.

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Le patriciat s’emparant des pouvoirs royaux laissés vacants organise une République oligarchique fondé sur une magistrature consulaire dont elle se réserve l’entrée. L’aristocratie royale se transforme en une caste politique. En -493 les laissés de côtés (appelés plébéiens) se révoltent et créent en parallèle de la République son propre gouvernement. Les deux finissent par se rapprocher et à créer une constitution mixte.

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                                1) Le régime consulaire.

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S’inspirant du modèle étrusque, les consuls, élus chaque année, incarnent directement l’autorité de l’état et disposent, de ce fait, chacun personnellement de l’imperium (pouvoir d’ordonner et de décider), sans être les commis ni du Sénat, ni du peuple.

• Le Sénat élie le Consul puis l’assemblée curiate l’autorise à interroger les divinités.

• Le Consul interroge les divinités qui lui expriment leur approbation et lui confèrent l’imperium.

Jusque -449, le pouvoir civil alternait mensuellement et celui militaire quotidiennement. Après, une réforme est mise en place laquelle éloigne le modèle consulaire de celui royal, elle instaure ainsi plusieurs principes :

• Annualité : l’année écoulée, les consuls cessent automatiquement de l’être (lutte contre un pouvoir viager et monarchique).

• Nomination : au départ nommés par le Sénat après désignation des anciens consuls (cooptation), vers le Ve siècle les comices centuriates peuvent choisir chaque consul parmi deux candidats présentés par le Sénat.

• Collégialité : chaque consul dispose du même pouvoir que son collègue lequel peut l’empêcher d’agir préalablement (prohibitio) ou après coup (intercessio). L’imperium demeure indivisible, il reste en totalité entre les mains de chacun. Ce pouvoir absolu est la marque de la réussite de l’aristocratie à recomposer la capacité d’action du Roi.

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                                2) La confiscation du consulat

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De -509 à -490, les Consuls sont choisis parmi les descendants des patres et les conscripti (nouveaux venus). Or, petit à petit, l’on remarque que les magistratures tournent au sein des mêmes familles, à tel point qu’à partir de -433 et jusque -367, plus aucun nom nouveau n’apparait dans la liste des titulaires. Les consuls sont ainsi des descendants d’anciens consuls. En -450 le patriciat passe d’une noblesse de fait, à une de droit (réalité juridique) en réaction aux révoltes plébéiennes motivées par l’accaparation du pouvoir politique. Celle-ci se définit comme le cercle fermé des familles qui ont géré la magistratures. Le passage à la République n’apporte rien au peuple, désarmé face aux patriciens qui, en tant que magistrats, ont un droit arbitraire de vie ou de mort sur eux, les plébéiens étant maintenu dans l’ignorance même d’un droit gardé par les pontifes, religieux aux mains des patriciens.

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                C) La lutte du patriciat et de la plèbe.

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Au -Ve siècle, Rome est frappé d’une crise économique agraire sans précédent laquelle met feu aux poudre de celle sociale. L’origine du problème nait de la mauvaise répartition des terres. Les plébéiens (groupe hétérogène désigné en réaction à la constitution du patriciat : est plébéien celui qui n’est patricien) petits propriétaires saisis par l’armée sont obligés d’abandonner leur culture faute d’esclave pour les entretenir. Or, à leur retour, il ne reste plus rien d’exploitable. Ceux-là doivent alors emprunter de l’argent aux patriciens en s’engageant personnellement en garantie. Ce « nexum » (lien), permettra au créancier, lorsqu’à échéance le débiteur sera en impossibilité de payer de s’emparer physiquement de lui, le jeter en prison durant 60 jours au cours desquels il l’emmènera quotidiennement au forum pour laisser la possibilité à des connaissances du prisonnier de payer ses dettes après quoi, soit il sera vendu en esclave au-delà du Tibre, soit il sera mis à mort et ses biens saisi. Il sera remplacé en -326 par un système similaire au droit de gage général. Avant cela, entre -486 et -367, la plèbe proposera 22 réformes agraires dont deux seulement aboutiront. Au vu du refus du patriciat de coopérer, les plébéiens vont refuser de répondre aux levées militaires puis, à partir de -494, s’organiser au sein de ses propres assemblées (le concile de la plèbe) et magistrats (tribun de la plèbe, édile de la plèbe). La sécession n’a pas pour but de fonder constitutionnellement une nouvelle cité, l’on cherche simplement à se doter de contre-pouvoir pour peser sur le fonctionnement des institutions romaines.

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                                1) Le tribunat de la plèbe.

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« Magistrature née de la sédition pour la sédition » (Cicéron), elle compte à sa création en -494 deux titulaires, en -471 4 et en -467 10. Ayant but de porter secours à tout plébéien menacé par un patricien (auxilium), d'assurer la discpline parmis la plèbe (peut détenir et arrêter tout citoyen) et de réunir et présider l'assemblée plébéienne, il n'est pas au sens propre un magistrat (pas d'imperium). Simple pouvoir constitutionnel, il peut par son autorité paralyser l'action des autres magistratures en s'opposant préventivement (prohibitio) ou à posteriori (intercessio). Ne pouvant être arrêté que par le pouvoir d'un autre tribun, chacun est techniquement en mesure de paralyser totalement le fonctionnement institutionnel de la Cité (élection magistrats, vote des lois). De plus, placé sous la protection des dieux, sa personne est inviolable (sacer), de ce fait, quiconque oserait porter sa main contre lui se verrait considérer sacer (polysémique), ce statut donnant droit à n'importe quel citoyen de le mettre à mort à tout instant.

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                                2) Le concile de la plèbe.

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Différent du comice puisque ne réunissant pas le populus mais simplement les plébéiens, elle est créée en -471 et repose sur la base du critère du domicile. L'on compte ainsi 25 tribus territoriales (4 urbaines, 21 rurales), dont chacune compte pour une voix. Institution à double compétence, le concile de la plèbe élit les tribuns et vote les plébiscites. Différents des lois en ce que celles-ci émanent d'une puissance supérieure, extérieur au peuple (nomos), les plébiscites sont finalement la volonté de la masse receuillit par le tribun de plèbe. Les seconds sont nés en réaction à une loi trop soumise à l'autorité du magistrat. Sans force obligatoire, cet acte tire sa puissance de son origine : la plèbe, c'est en quelque sorte l'expression d'une volonté forte de réforme et la promesse , si le Sénat ne lui donne pas droit, d'exposer Rome à de graves périls. Pour qu'il obtienne force juridique, il est nécessaire que la loi ou un sénatus consulte interviennen.

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D) La constitution plébéienne

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        1) Première étape : la Loi des XII tables

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De -450 à -367 Rome se déchire dans une lutte opposant plébe et patriciat. Dès -462, le peuple réclame la rédaction d'un droit gardé secret par les pontifes (Tite-Live : le droit civil était caché dans le sanctuaire des pointifes; Pompunus : les romains vivaient de ce temps sans loi certaine) et la fixation des cas d'ouverture au procès jusque là arbitrairement décidés par le Consul. Le débat dura 10 ans, délai nécessaire pour faire accepter l'idée d'une loi supérieure à celle du magistrat, de la nécessité de déterminer les bornes du droit (et donc de dénoncer les abus de celui en vigne ueur) et la nécessaire perte de privilège de connaissance des pontifes. Celui-ci prit fin lorsque, une dernière fois, la plèbe menaça de sédition les patriciens. Les comices votèrent alors l'election des décemvirs, commission chargée de rédiger les XII Tables. Rendant leurs travaux en -450, un nouveau jet finira leur oeuvre en -449, laquelle sera finalement ratifiée pour lui donner force de loi. Dénombrant toutes les situations permettant ouverture d'un proces, elles forcent le magistrat à s'y référer, celui-ci ne pouvant, ni refuser de cas s'y trouvant, ni accepter de cas ne s'y trouvant pas. Marquée par la volonté absolue d'en finir avec le pouvoir arbitaire du magistrat, les actions de la loi qui y figurent demandent de suivre avec zèle un ensemble de formes olonelles à peine de nullité. Source de tout droit privé et public pour Tite-Live, en realité, pour le premier, les XII tables reprennent surtout les pratiques anciennes, marquées notamment par le religieux et l'agriculture. Cependant, l'on remarque l'apparition de principes nouvceaux, comme, notamment, la supériorité du traité international sur le droit interne. Concernant le droit public, deux conséquences : disparition de la juridiction criminelle du consul (fixe les peines et, pour les plus graves, donne compétence aux comices centuriates).

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                2) Deuxième étape : les lois Valeriae et Horatiae

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Votées en -449 par les Consuls Valerius et Horacius, leur objet est triple

• Assurer l’inviolabilité du tribun de la plèbe : « celui qui frappera les tribuns de la plèbe sera consacré à Jupiter et ses biens seront vendus au profit de Cérès, Liber et Libera » - Tite-Live.

• Reconnaitre officiellement les plébiscites (n'ont pas force de loi mais leur autorité est renforcée)

• Le renoncement à la souveraineté consulaire.

• La collégialité consulaire exerce simultanément la plénitude du pouvoir.

• L’intercession tribunitienne est officiellement reconnue  : si un consul décide de punir un individu (pouvoir coercitif lié à son imperium), le citoyen menacé peut alors faire appel au peuple (provocatio ad populum, relayé par le tribun de la plèbe qui paralyse l’exécution du magistrat pour que s’ouvre désormais un procès devant le comice centuriate).

 

                                3) Troisième étape : le compromis Licinio Sextien de -367.

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Depuis -377, deux tribuns réélus 10 fois paralysent les institutions (aucun magistrat élu), jusqu'à ce que, faisant plier le Sénat, ils obtiennent l'ouverture du Consulat à la plèbe (un sur deux doit l'être). Tantot le tribun y trouvera un allié, tantot un ennemis lorsque Consul du patriciat et de la plèbe s'entendront sur des conisdérations oligarchiques.

IV) La cité conquérante (-340 à 550).

La construction de la constitution mixte empêchant Rome de laisser court à ses ambitions militaires, son achèvement en -340 marque le début d'une nouvelle période conquérente. D'abords mesurés, puis foudroyant, les succès ne connaissent plus aucune pause. L'Italie est prise, puis vient le monde méditerranéen. Se pose alors la question de l'organisation des peuples et territoires conquis. Rome opte pour l'assimilation, simple disparition de la personnalité juridique internationale des entités vaincues (pas d'intégration).

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                A) Les étapes de la conquête.

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                                1) La conquête de l’Italie.

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En -340 les cités du Latium se soulèvent contre Rome, en -338 elles sont vaincues et intégrées dans la citoyenneté romaine. Après cela, Rome part au Sud vaincre les Samnites, en -290 elle est maitresse de l'Italie centrale, en -272 elle prend Tarente (grèce). Du nord des Alpes jusqu'au sud de l'Italie, l'aigle romain plane.

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                                2) La conquête du bassin méditerranéen.

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Ces succès militaires lui attirent les foudres de Carthage. La première guerre qui les oppose est celle punique de -264 à -241, provoquée à la suite de l'installation de l'armée romaine en Sicile, occupé jusque là pour moitié par les carthaginois. Vainqueuse, Rome signe un traité avec Carthage qu'elle viole 4 ans plus tard en s'emparant de la Sardaigne et de la Corse. En -218, la seconde guerre punnique lorsque Rome décide de s'attaque à l'Espagne et ses mines d'argent cathaginoises. En retour, Hannibal traverse les Alpes pour déboucher en Italie du Nord et descendre jusque Tarente en -211 avant d'être repoussé par Rome, de perder l'Espagne et d'être finalement battu à la bataille de Zama en -202 par Scipion l'Afrincain, défaite conduisant à la signature d'un Traité engageant la cité à abandonner à sa flotte, l'Espagne,  à verser un tribu pour 50 ans, à abandonner la gestion de sa diplomatie et d'accepter la création d'un royaum voisin rival : les Numides de Jugurtha 1er. La troisième guerre, finalement, sans réelle cause est celle de Rome contre un état devenu trop riche (-149 à -146), laquelle finira par la destruction totale de la Ville, la vente de sa population et la malediction de saterre. En conséquence, l'Afrique devient une province romaine.En Orient, Rome entre en conflit avec la Macédoine, celle-ci étant convertie en province en -148. En -129, Rome conquiert l’Asie (essentiellement la Turquie). En -129, Rome est maitresse du monde méditerranéen.

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                                3) Les mobiles de la guerre.

 

Aux yeux des romains, les deux siècles de guerre ininterrompus se justifient en ce que Rome, en état permanent de légitime défense pour sa sauvegarde, est en droit de répondre (proche du concept de guerre juste). De plus, les guerres apportent butins et tribus (en -167 Rome est si riche qu'elle suspend l'impot) qui bénéficient tant à l'état, qu'à l'aristocratie laquelle en tire de larges terres. Au delà, s'y rajoute le prestige (a Rome, un bon magistrat est celui qui a été un militaire brillant), et la satisfaction d'une volonté de puissance partagée collectivement par Rome (en priant on ne demande pas la paix mais la domination).

B) La gestion des conquêtes.

Ne pouvant intégrer la masse des nouvelles populations sans risquer d'écraser par leur nombre l'hégémonie du patriciat, Rome se refuse à accorder la citoyenneté à ceux qui, dans tous les cas, ne bénéficient, ni du bagage culturel, linguistique ou institutionnel pour en profiter.

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                1) Les solution intaliennes (péninsule)

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                                a) L'annexion

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Réservée aux populations aux institutions proches de celles romaines, elle se fait selon deux modalités. Vécue d'abords comme une punition, l'obtention de ce statut après la victoire écrasante contre Tarente devient une promotion souhaitée : le Prestige de Rome incite à devenir romain.

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                                                i) La municipalité.

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Dans ceux "de plein droit", les populations obtiennent la citoyenneté romaine pleine et entière. Ce statut est réservé à celles les plus proches (géographiquement et institutionnellement). Dans les municipes "sans suffrage", les citoyens sont amputés du droit de vote et de celui d'être élu, c'est un statut transitoire qui doit à terme déboucher sur une intégration totale. Dans tous les cas, Rome n'impose pas son droit, les cités peuvent, certes, l'adopter de plein gré, mais rien n'est forcé (aucun intéret à gérer l'administration locale qui se fait autonomement). Seule exception, Rome impose sa législation lorsque des intérets fondamentaux sont en jeu.

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                                                ii) La préfecture

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Staut réservé aux populations ne connaissant pas d'organisation polyade, les préfets iuridicando (magistrat itinérant) y gouvernent et rendent justice conformément au droit romain. Ceux-là doivent à terme transitionner vers le municipe.

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                                                iii) La fédération (foedus)

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Traité d'alliance définit par Rome fondamentalement inégal quant à la répartition des obligations.

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                                                iv) La colonisation latine

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Créées ex nihilo à partir de -338, elles regroupent des anciens romains ayant accepté de perdre leur citoyenneté contre des terres dans des colonies éloignées. Deux aspect, l'un social : il permet à Rome de perdre une partie de ses citoyens les plus pauvres, l'autre militaire : Rome développe un réseau d'avant poste romains dans des zones où sont autorité est mal installée. Leur nom vient du "Statut Latin" accordé aux cités du Latium après le traité Cassianum de -493 garantissant notamment l'isopolitia dont les colonies bénéficient également. Celui-ci contient plusieurs droits, notamment

• Ius Conubium ; reconnaissance de l'efficacité juridiuqe des unions

• Ius Commercium : possibilité de recourir au droit civil Romain et de le faire sanctionner par les tribunaux

• Ius Migrandi : possibilité donnée aux citoyens de s'installer à Rome, de s'y faire rescencer et de retrouver sa citoyenneté, suppirmé au -IIe siècle (après avoir expulsé les colons réinstallés) pour éviter que les colonies se dépeuplent après l'enrichissement des colons leur permettant un retour plus facile, remplacé par le driot d'accéder à la citoyenneté romaine par la gestion d'une magistrature locale (incite à s'impliquer localement

• Ius Suffragi : droit de vote aux assemblées romaines (sans système représentatif, ne peut s'appliquer que lorsque de passage à Rome).

 

En réalité, ces colonies sont des Rome en miniture (existence d'un tribun de la plèbe et donc de magistrats dotés de l'imperium), les romains sans citoyenneté  reproduisant même l'opposition patriciat contre plébe selon la taille et la richesse des terres accordées. Celles-ci permettent la diffusion de la Romanité par la publicité de son image.

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                2) Les solution extraitaliennes

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                                a) La province

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La première Provincia est celle de Sicile en -241; ce termes a deux sens. De l'ordre spatial, il désigne un territoire sur lequel s'exerce la compétence d'un magistrat revêtu de l'imperium. De l'ordre fonctionnel, il désigne le faisceau de compétence d'un magistrat (l'on parle de provincia urbana pour désigner la compétence du préteur urbain : dire la loi). Concrètement, après la conquête, le Sénat charge le magistrat victorieux de rédiger la "lex provinciae", statut fixant les frontières, précisant la condition du sol (ager publicus : sol du peuple), les regles fiscales (création d'impots : récolte et foncier fixe, stipendius) et réorganisant le teriritoire en le plaçant sous l'uatorité du gouvernement représentant du peuple romain. De ce fait, tant les ressources locales que le gouvernement indigène sont confisqués. Par la suite, son administration est laissé à un proconsul ou propréteur tiré au sort lequel reçoit une prolongation de son imperium du Sénat. Investit des pouvoirs militaires, fiscaux et judiciaire, les magistrats locaux deviennent ses subalternes. Cour d'appel ne connaissant que le droit romain, lorsque une affaire est portée sous son regard il l'applique par une fiction juridique. Surveillés, l'on vérifie qu'ils ne s'enrichissent pas au détriment du peuple romain. En -149 une juridiuqe est même spécialement créée pour cela.

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                                                b) Les municipes de droit latin

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Statut existant du -Ier siècle au IIIe siècle accordé aux communautés occientales aux institutions proches de Rome. Les habitants, sans être citoyens, peuvent le devenir en exerçant des magistatures locales. Il s'agit avant tout du moteur d'une communauté juridique universelle, en effet, lorsque le droit local ne permet la résolution des situations, le droit romain s'applique par défaut.

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V) Les nouveaux équilibres sociaux

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                A) Sénateurs et chevaliers

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Tous les cinq ans, le censeur établit la liste des chevaliers, caste réservée aux citoyens les plus riches, héritée de l'époque etrusque, garantissant le droit de voter en premier aux comices ainsi que le privilège d'obtenir un cheval et de porter une tunique aux larges bandes pourpres. Au -IIIe siècle, tous les sénateurs étant chevaliers, la loi Claudia de -218 interdit aux sénateurs et à leurs descendants les activités de commerce (posséder une grande flotte). Se creuse alors un écart de richesse entre chevaliers sénateurs et les autres. En -129 l'icompatibilité est défintiivement arrêtée.

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                B) La Nobilitas

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Composé des descendants des Consuls (hommes nouveau est celui qui y fait entrer sa famille), elle se referme peu à peu sur elle même pour qu'à la fin du IIIe siècles, presque plus aucune nouvelle entrée dans les "fastes consulaires" ne se fasse (durant 3 siècles, 10 familles accaparent le Consulat). La noblesse impose sa puissance, à Rome elle controle le Sénat et l'économie (se garantie les meilleures terres de l'ager publicus)

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Chapitre 2 : institution de la République Romaine

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I) Les magistrats

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Alors que le pouvoir royal s'impose par la force, les dieux ou la famille, celui magistrale est un organe de la cité indépendant, dans son exercice comme dans sa nomination du peuple, agissant dans l'intéret de la communauté.

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                A) L'organisation des magistrats

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                                1) Les éléctions

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Si le dictateur est nommé par le seul Sénat, en principe, l'on fait intervenir plusieures institutions. Au départ, ses prédecesseurs le nomment par cooptation, puis, le système évoluant, ils ne désignent plus que deux noms qu'ils présentent au peuple, charge à lui de choisir. Elu, le magistrat n'est ni le mandataire, ni le délégué de ses électeurs, raison pour laquelle il n'existe par de modalité de destitution. Le choix n'est cependant pas absolument libre, l'obligation de suivre le cursus honorum limite les candidats à ceux capables de se payer campagne et clientèle.

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                                2) L'annualité

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En dehors de la dictaure, des prolongations et de la censure (18 mois), elles sont en principe annuelles et non-intératives. Cicéron l'expliquant par la peur de revoir s'établir un pouvoir viager. Cela a deux conséquence : non seulement les actes du précédents n'engage pas son successeur (le préteur urbain droit republier chaque année son édit) mais le droit est obligé d'organiser le parcours d'une magistrature à l'autre (cursus honorum).

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                                3) Collégialité et hierarchie

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En dehors de la dictaure, tous sont collégiales, cela étant motivé par la quantité de travail, la volonté d'affaiblir les magistratures depuis leur ouverture aux plébéiens et d'empêcher tout retour à la tyrannie à cause d'une concentration de pouvoirs. Tous les membres du collège ont la plénitude des pouvoirs et peuvent se neutraliser les uns les autres (pas de vote à la majorité). Le Risque étant de paralyser les institutiosn.

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                                4) Le cursus honorum

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En -180, l'on arrêt les ages minimaux requis pour participer aux élections. Tribun de la plèbe 27 ans, Questeur 30 ans, Edile 37 ans, Préteur 40 ans, Consul 42 ans, Censeur 44 ans. Ce système n'imposant pas de hierarchie a l'avantage de réduire drastiquement le nombre de candidats éligibles.

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                B) Le pouvoir des magistrats.

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Alors que les trois inférieurs ont la Potestas, les trois supérieurs ont, en plus, l'imperium. La Potestas est une forme d'autorité reconnue par le droit à une personne sur une autre personne ou ses biens. L'imperium reste un pouvoir de commandement définit uniquement par la loi sur l'imperium de Vespasien au Ier siècle. Le magistrat trouve sa légitimité dans la loi curiate votée par l'assemblée lui permettant de prendre les auspices, raison pour laquelle on ne peut le déstituer. Il existe celui domi, qui s'exerce dans le pommerium, et celui miliatae, qui s'exerce en dehors. Le premier réuni des prérogatives politico-judiciaires (réunion des comices et du Sénat, vote des loi, l'édit du préteur, etc), tandis que le second, principalement des militaires (levées de troupes, partage du butin, convocation des comices centuriates : le peiple en arme, gestion juridique civle et criminelle des provinces, etc).

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                C) Les différentes magistratures

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                                1) Les censeurs

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2 (collégialité stricte, si l'un meurt, l'autre abdique), élus pour 5 ans, restent en charge pour 18 mois pour déterminer la composition du exercer le census (classe les individus en estimant les fortunes, dénonce les coupables de mauvaises moeurs par un pouvoir discrétionnaire allant des amendes, aux dégradations, jusque l'emprisonnement ou la mort), dresser les listes de sénateurs (depuis -318 : choisi les meilleurs citoyens), gérer les ressources de l'état (sous le controle du Sénat : adjudication des marchés publics, attribution des terres, exploitation des mines, construction des batiments publics).

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                                2) Le consul

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Défini au IVe siècle, sa nomination se déroule comme suit : vote de la loi curiate, prise d'auspices. Bénéficiaire de l'imperium, il peut convoquer le Sénat et réunir les assemblées.

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                                3) Les préteurs

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Créé en -367 pour dire le droit, il se met à publier un édit (liste des regles de droit qu'il s'engage à protéger) pour surpasser les difficultés procéduales que représente la loi des XII tables. En -242 un préteur pérégrin est créé pour s'occuper des affaires opposant étrangers à romian. Enfin, 4 sont créés et envoyés dans les provinces avec un imperium militae.

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                                4) L'édile

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2 de la plèbe créés en -493, ils sont élus par le concile de la plèbe pour conserver les archives plébéiennes. En -366 deux curiales sont créés, élus par le comice tributes, comme une sotre de juridiction civile rédigeant un genre d'édit du préteur uniquement sur les litiges des ventes et des marchés. Ils sont également en charge du maintien de l'ordre public, social, de la lutte contre les incendires, de la salubrité, etc.

               

Questure 

La questure est exercée par les questeurs. 

Au début de la République, quatre questeurs sont mis en place. Deux questeurs supplémentaires apparaissent, ils sont en charge de la monnaie. Deux derniers apparaissent et sont en charge des provinces de Sicile et de Sardaigne. 

Les questeurs sont élus par les Comices tributes, présidée par un consul ou préteur. Ces questeurs sont d’abord chargés de l’instruction des affaires criminelles, puis se sont ajoutés des pouvoirs financiers, d’administration du trésor public, et de gestion de la comptabilité des gouverneurs provinciaux. 

 

Le tribunal de la plèbe

Le tribun de la plèbe ne représente que la plèbe et n’est donc pas vraiment un magistrat. Ils sont au nombre de 10 en -467. Le tribun plébéien est élu par le Concile de la plèbe, sous la présidence d’un tribun de la plèbe. 

Il ne dispose pas de l’imperium mais d’une puissance sacro sainte, inviolable et majeure, qu’il exprime sous la forme d’auxilium (un pouvoir d’assistance exercé au profit des plébéiens). Ce pouvoir emporte un droit de véto général exercé à priori ou à posteriori. 

Au troisième siècle avant notre ère, ils acquièrent le droit d’agir avec le sénat. Au milieu du deuxième siècle avant notre ère, ils siègent au sénat. Ils ne disposent pas du droit de convoquer le peuple. Ce tribun a un rôle politique et juridictionnel. Après la phase révolutionnaire, le tribun de la plèbe s’intègre à la vie politique traditionnelle. Il entre dans le cursus honorum. A partir de -150, le tribun de la plèbe se retourne contre le Sénat jusqu’à la fin de la république. 

Ces tribuns exercent également une juridiction criminelle. De -493 jusqu’à la réforme de la loi des douze tables de -450, les tribuns exercent une répression criminelle de deux types. 

• Tout d’abord ils peuvent éliminer sans jugement un individu qui aurait porté atteinte à leur puissance inviolable, en déclarant cet individu « sacer ».

• Les tribuns de la plèbe peuvent également porter devant le Concile de la plèbe l’accusation de trahison, et obtenir une condamnation populaire. 

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                G) Conclusion 

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En conclusion, la modicité du personnel gouvernemental et administratif de la république marque les esprits. Au troisième siècle avant notre ère, lorsque le régime de la République est à son apogée, 28 magistrats suffisent à gérer la République, à conduire les armées, à contrôler l’Italie, et à exploiter les provinces. 

Les auxiliaires ne sont guère plus nombreux. Il y a quelques licteurs, qui accompagnent ces magistrats, réhaussent leurs prestige, et affirment leur puissance. A cela s'ajoutent quelques appariteurs, et quelques scribes. Il y a un conseil pour les consuls et les préteurs, et des officiers d'État major. 

Une telle concentration de pouvoir favorise l’efficacité, limite les occasions de conflits entre magistrats. Mais lorsque le gouvernement de Rome dépasse les murs de la cité pour s’étendre aux territoires conquis, ce personnel s’est révélé insuffisant. Le système de prorogation fut nécessaire mais insuffisant. L’insuffisance contribua à fausser l’esprit Républicain de l’impérium. Cette déformation va ensuite permettre que s’affirme au moment de la crise de la république, des pouvoirs individuels. 

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 II) Le peuple 

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A Rome comme à Athènes, la cité est une communauté. Cependant, contrairement aux Grecs, les romains ont réussi à dépasser cette réalité concrète, pour parvenir à la notion abstraite de RES publica. 

Le terme de populos définit la communauté civile romaine. C’est la réunion des individus qui ont souhaité vivre ensemble de manière organisée, sous une loi commune.

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                A) L’accès au populos 

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Seuls les hommes majeurs et libres sont concernés par la citoyenneté. C’est seulement le pater familias qui peut jouir de la totalité de la citoyenneté romaine. 

Il y a trois sources d’accès à la citoyenneté romaine :

D’abord la naissance, lorsque l’enfant est issu de deux citoyens romains, ou bien lorsque le père est citoyen romain et la mère étrangère à condition qu’il existe entre eux le « connubium ». Jusqu’au Ier siècle de notre ère, en cas d’union entre une femme romaine et un homme étranger, l’enfant suit la condition de la mère. 

Ensuite, l’affranchissement, la libération de l’esclave par son maître. A la suite de l’affranchissement une nouvelle relation s'établit entre la patron et l’esclave qui devient client. Il existe trois procédés d’affranchissement à Rome, qui sont chacun un détournement d’une institution prévue à d’autre fin.

Chacune fait intervenir l'État romain qui contrôle ainsi la création d’un nouveau citoyen 

• Le testament, qui est enregistré par les Comices curiates

• Par déclaration au censeur à l’occasion des opération de recensement 

• Dans le cadre d’un procès fictif accompli devant le préteur

L’esclave, une fois affranchi, obtient une citoyenneté amputée, il ne peut pas voter, n’a pas accès aux magistratures, et n’a pas accès au Sénat. Ces restrictions restent en vigueur tout au long de la première génération d’affranchis. Cet affranchi ne peut épouser qu’un autre affranchi. Lorsque l’affranchi décède, ses enfants ont tous les droits civils et politiques. 

Enfin, par la conquête. En revanche, il n’existe pas de double citoyenneté, du moins, ces deux citoyennetés ne peuvent pas exister en même temps. La citoyenneté romaine est mise en sommeil tant que celui-ci n’est pas dans une ville romaine ou il peut l’exercer

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                B) L’organisation politique du populos 

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Les citoyens romains exercent leur droit politique dans trois assemblées. 

• Les Comices curiates réunissent les citoyens d’après leurs origines. 

• Les Comices centuriates réunissent les citoyens selon leur fortune et leur âge.  - Les Comices tributes réunissent les citoyens en fonction de leur domicile. 

Le peuple n’est pas une masse inorganisée. Chaque assemblée trouve sa spécificité dans les unités qui la composent : curies, centuries, et tribus. 

Les assemblées romaines, qu’il s’agisse des Comices (soit l’ensemble du peuple romain), ou du Concile de la plèbe (que plébéien), sont des organes de gouvernement direct. Il n’y a pas de représentation à Rome. Ce sont donc environ, quatre millions de citoyens qui peuvent voter et juger au même endroit. A Rome, ce système n’a pu fonctionner que sur la base d’un absentéisme radical.